11 juin 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (76)
- 41. – Fabrique de Notre-Dame-de-Bonsecours : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 42. – Paroisse Saint-Pierre : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 43. – Paroisse Saint-Pierre : chapitres additionnels au budget de 1903. • 1903
- 44. – Paroisse Saint-Georges : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 45. – Paroisse Saint-Georges : chapitres additionnels au budget de 1903. • 1903
- 46. – Paroisse Saint-Georges : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 47. – Chapelle de secours site de Saint-Vincent de Paul : Budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 48. – Chapelle paroissiale du Sacré-Cœur : compte administratif pour l'exercice 1902 (2ème semestre). • 1903
- 49. – Chapelle paroissiale du Sacré-Cœur : chapitre additionnels au budget de 1903. • 1903
- 50. – Chapelle paroissiale du Sacré-Cœur : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 51. – Conseil presbytorial : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 52. – Conseil presbytorial : chapitres additionnels au budget de 1903. • 1903
- 53. – Conseil presbytorial : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 54. – Consistoire Israélite : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 55. – Consistoire Israélite : chapitres additionnels au budget de 1903. • 1903
- 56. – Consistoire Israélite : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 57. – Indemnités de logement aux ministres des différents cultes. • 1903
- 58. – Répartition des bénéfices du Mont-de-Piété. • 1903
- 59. – Legs de Mlle Arnault au musée de peinture. • 1903
- 60. – Succession Panigot : réalisation de valeurs. • 1903