11 juin 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (76)
- 61. – Demande d'autorisation pour l'oratoire particulier de l'Asile de Rosière-aux-Salines. • 1903
- 62. – Dénomination de rue : rue Dupont-des-Loges • 1903
- 63. – Chemins de fer de l'Est : vœu relatif à l'extension du service de l'express n°26. • 1903
- 64. – Palais de justice : grosses réparations. • 1903
- 65. – Souscription pour l'érection d'un monument à Hector Berlioz à Grenoble. • 1903
- 66. – Assurance contre les accidents des employés et ouvriers municipaux. • 1903
- 67. – Liquidation de la pension de retraite de M. Ravaillé, commis ambulant de l'octroi. • 1903
- 68. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Roussel, veuve d'un chef de bureau à la mairie. • 1903
- 69. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Toussenot, veuve du jardinier chef de l'école botanique. • 1903
- 70. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Simonin, veuve d'un sergent de la ville. • 1903
- 71. – Liquidation de la pension de retraite à accorder à Mme Albiger, veuve de M. Goblet ancien Sapeur Pompier. • 1903
- 72. – Liquidation de la pension de secours à accorder à Mme Albiger, veuve de M. Goblet ancien Sapeur Pompier. • 1903
- 73. – Demande présentée par M. Bentz, professeur à l'école des Beaux-Arts, à l'effet d'être admis à participer à la caisse communautaire de retraites. • 1903
- 74. – Gratification accordée à Mlle Mouriaux, institutrice à l'école primaire supérieure de filles. • 1903
- 75. – Protection de la nappe souterraine d'eau de Moselle destinée à l'alimentation de la ville : demande de déclaration d'utilité publique. • 1903
- 76. – Mur de soutènement du petit chemin de la Croix-Gagnée : règlement des droits de mitoyenneté et de surcharge. • 1903