12 février 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- Emplacement pour l'installation d'une station de désinfection. • 1903
- 1. – Centimes additionnels en 1904. • 1903
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Marchand ancien inspecteur du service de la sûreté et des mœurs. • 1903
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pierson ancien contrôleur principal de l'octroi. • 1903
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Gérardin ancien receveur du bureau central de l'octroi. • 1903
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thirobois peseur assermenté de l'octroi, régisseur directeur du marché aux bestiaux. • 1903
- 6. – Mise en état de rues particulières : crédit d'urgence. • 1903
- 7. – Entretien d'indigents tuberculeux au sanatorium de Lay-Saint-Christophe : crédit d'urgence. • 1903
- 8. – Travaux de réparation au Café de la Comédie : crédit d'urgence. • 1903
- 9. – Érection du monument Sellier : crédit d'urgence. • 1903
- 10. – Emploi du produit de l'emprunt de 1 200 000 francs : crédit d'urgence. • 1903
- 11. – Report de crédits. • 1903
- 12. – Crédits supplémentaires. • 1903
- 13. – Taxes sur les chiens : cotes irrécouvrables • 1903
- 14. – Cotes irrécouvrables : droits de voirie. • 1903
- 15. – Cotes irrécouvrables : frais de réfection de chaussée a-dessus des fouilles exécutées par les particuliers. • 1903
- 16. – Dépôt de chaises et tables devant les cafés : cotes irrécouvrables • 1903
- 17. – Concession d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables • 1903
- 18. – Traités de gré à gré. • 1903
- 19. – Tramways de Nancy : vœu du Conseil général. • 1903