11 février 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (17)
- Élection d'un adjoint au maire • 1903
- Dénomination de rues : rue Messier, rue Français. • 1903
- Marché aux chevaux, tarifs des droits à percevoir. • 1903
- Examen d'une demande de l'Association amicale des sténographes-dactylographes lorrains. • 1903
- Construction d'un Hôtel des postes et des télégraphes. • 1903
- 1. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Joseph par Mlle de Lemud. • 1903
- 2. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Léon par Mlle de Lemud. • 1903
- 3. – Legs universel de Mme Veuve Panigot à la Ville de Nancy. • 1903
- 4. – Instance judiciaire concernant l'ancien lavoir du Bienfait : appel en garantie de la Ville. • 1903
- 5. – Action judiciaire pour le renouvellement d'une inscription hypothécaire au profit de la ville. • 1903
- 6. – Remise de frais de désinfection. • 1903
- 7. – Bains et lavoir communaux de la rue des États : demande de réduction de loyer. • 1903
- 8. – Marché aux bestiaux : modification au tarif des droits de place. • 1903
- 9. – Vœu relatif à l'attribution d'une médaille d'honneur aux employés et ouvriers communaux. • 1903
- 10. – Création d'un sixième emploi d'institutrice adjointe à l'école de filles Saint-Georges. • 1903
- 11. – Création d'un douzième emploi de professeur à l'école primaire supérieure de garçons. • 1903
- 12. – Demande de subvention présentée par l'Union Syndicale des employés de commerce et comptables : crédit d'urgence. • 1903