12 février 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- 20. – Alignements partiels : chemin de la Croix-Gagnée, M. Baillard pétitionnaire. • 1903
- 21. – Alignements partiels : petit chemin de la Croix-Gagnée, M. Baillard pétitionnaire. • 1903
- 22. – Alignements partiels : petit chemin de la Croix-Gagnée, M. Chaffaut pétitionnaire. • 1903
- 23. – Alignements partiels : petit chemin de la Croix-Gagnée, M. Paquy pétitionnaire. • 1903
- 24. – Alignements partiels : chemin de la Croix-Gagnée, M. Tardif pétitionnaire. • 1903
- 25. – Modification aux alignements généraux de la place de la Croix-de-Bourgogne. • 1903
- 26. – Fixation des alignements généraux de la rue Palissot : observation de la commission des bâtiments civils. • 1903
- 27. – Construction d'une nouvelle école de filles rue du Faubourg-Sainte-Catherine. • 1903
- 28. – Demande de maintien d'une voirie ferrée rue Raugraff. • 1903
- 29. – Demande en remise de paiement d'une redevance pour concession d'eau de Moselle. • 1903
- 30. – Modification aux alignements généraux de la rue du Faubourg des Trois-Maisons. • 1903
- 31. – Pavages neufs des rues et places : répartition de crédit. • 1903
- 32. – Construction de trottoirs : répartition de crédit. • 1903
- 33. – Construction et reconstruction d'égouts : répartition de crédit. • 1903
- 34. – Mise en état et classement de la rue Hoche. • 1903
- 35. – Classement de la rue particulière Félix-Faure : offres de MM. Lefort et Verdier. • 1903
- 36. – Mise en état et classement de la rue particulière Lamotte. • 1903
- 37. – Classement de la rue particulière dite Durival prolongée. • 1903
- 38. – Mise en état et classement du tronçon de la rue Lemoine, compris entre la rue de l'Étang et Mon-Désert. • 1903
- 39. – Demande présentée par MM. Les juges de paix à l'effet d'obtenir une indemnité de résidence. • 1903