• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

15. – Allocation d'une pension de secours à M. Ackermann, lieutenant à la compagnie des sapeurs-pompiers, avec secours viager. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

16. – Report de crédit. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

17. – Crédits supplémentaires. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

18. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

19. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

20. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

21. – Rétributions scolaires au conservatoire de Musique : cotes irrécouvrables. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

23. – Agrandissement du Lycée Jeanne-d'Arc : notification d'une décision ministérielle. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

24. – Règlement de droits de mitoyenneté et de surcharge : M.Aubry, pétitionnaire. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

27. – Traités de gré à gré. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

28. – Construction du nouvel Hôtel des Postes : traités de gré à gré. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

29. – Installation des concours nationaux agricoles en 1906, 1908, 1910, et 1912 : traité de gré à gré. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

30. – Reconstruction du gymnase municipal : crédit d'urgence, traités de gré à gré. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

31. – Échange de parcelles de terrain avec M.M. Berger-Levrault et Compagnie, boulevard Charles-V. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

32. – Grille de clôture du parc Sainte-Marie : crédit d'urgence et traité de gré à gré. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

33. – Alignement partiels, rue de Monbois : M. Caillo, pétitionnaire. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

34. – Alignements partiels, chemin de la Croix-Gagnée : M.M. Mougin, frères, pétitionnaires. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

35. – Alignements partiels, rue Saint-Anatole : Melle Barat, pétitionnaire. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

36. – Alignements partiels, chemin de Bellevue et du Haut-de-Chèvre : M. Wahlster, pétitionnaire. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

37. – Alignements partiels, rue Saint-Anatole : M. Paulus, Lamotte et Bertrand, pétitionnaires. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier