1 mars 1906 • 1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1906
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- Commission des prix Jaillon. • 1906
- 1. – Hospices civils : main-levée d'hypothèque. • 1906
- 2. – Legs de Melle Marchal à la fabrique de l'église Saint-Sébastien. • 1906
- 3. – Legs de M. Blocq à la communauté israélite de Toul. • 1906
- 4. – Demande de création d'un débit de tabac, rue de la Vanne. • 1906
- 5. – Demande de création d'un débit de tabac, chemin Blanc, n° 22. • 1906
- 6. – Création de groupes scolaires place Boffrand et dans le quartier de la rue de Laxou. • 1906
- 7. – Demande de secours présentée par Melle Beaucourt. • 1906
- 8. – Subvention à Mme Morot, veuve d'un professeur à l'École des Beaux-Arts. • 1906
- 9. – Compagnie de sapeurs-pompiers : engagement de la Ville en exécution des articles 3 et 36 du décret du 10 novembre 1903. • 1906
- 10. – Succession Schérer-Fabritzius : règlement de comptes et vente de valeurs. • 1906
- 11. – Caisse communale de retraites : demande de M. Bajolet professeur à l'école des Beaux-Arts pour versement d'arriéré. • 1906
- 12. – Caisse communale de retraites : demande de M. Meyer, brigadier-contôleur de police. • 1906
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de M. Germain, conducteur du service d'architecture. • 1906
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Chalbot, receveur de l'Octroi. • 1906
- 15. – Allocation d'une pension de secours à M. Ackermann, lieutenant à la compagnie des sapeurs-pompiers, avec secours viager. • 1906
- 16. – Report de crédit. • 1906
- 17. – Crédits supplémentaires. • 1906
- 18. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1906
- 19. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1906