1 mars 1906 • 1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1906
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- 20. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1906
- 21. – Rétributions scolaires au conservatoire de Musique : cotes irrécouvrables. • 1906
- 22. – Rue Lamotte : appel en cause de la Ville dans l'instance d'appel engagée par les riverains. • 1906
- 23. – Agrandissement du Lycée Jeanne-d'Arc : notification d'une décision ministérielle. • 1906
- 24. – Règlement de droits de mitoyenneté et de surcharge : M.Aubry, pétitionnaire. • 1906
- 25. – Exposition de la société canine de l'Est : subvention de la Ville. • 1906
- 26. – Exposition de la société centrale d'Horticulture : subvention de la Ville. • 1906
- 27. – Traités de gré à gré. • 1906
- 28. – Construction du nouvel Hôtel des Postes : traités de gré à gré. • 1906
- 29. – Installation des concours nationaux agricoles en 1906, 1908, 1910, et 1912 : traité de gré à gré. • 1906
- 30. – Reconstruction du gymnase municipal : crédit d'urgence, traités de gré à gré. • 1906
- 31. – Échange de parcelles de terrain avec M.M. Berger-Levrault et Compagnie, boulevard Charles-V. • 1906
- 32. – Grille de clôture du parc Sainte-Marie : crédit d'urgence et traité de gré à gré. • 1906
- 33. – Alignement partiels, rue de Monbois : M. Caillo, pétitionnaire. • 1906
- 34. – Alignements partiels, chemin de la Croix-Gagnée : M.M. Mougin, frères, pétitionnaires. • 1906
- 35. – Alignements partiels, rue Saint-Anatole : Melle Barat, pétitionnaire. • 1906
- 36. – Alignements partiels, chemin de Bellevue et du Haut-de-Chèvre : M. Wahlster, pétitionnaire. • 1906
- 37. – Alignements partiels, rue Saint-Anatole : M. Paulus, Lamotte et Bertrand, pétitionnaires. • 1906
- 38. – Alignements partiels, rue Saint-Anatole : M. Bloedt, pétitionnaire. • 1906
- 39. – Alignements partiels, chemin des Sables : M. Vergne, pétitionnaire. • 1906