• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 24 décembre 1909

14. – Recouvrement de taxes de trottoirs rue François-Guinet. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 24 décembre 1909

15. – Construction d'un canal particulier pour desservir un cirque place de la Croix-de-Bourgogne. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 24 décembre 1909

16. – Mesures relatives à l'entretiens des trottoirs. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 24 décembre 1909

17. – Hôpital civil : relèvement du prix de journée des malades payants. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 24 décembre 1909

19. – Conservatoire de musique de Nancy : demande de gratuité. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

Exposition de 1909 : remise de droits d'octroi. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

Parc Sainte-Marie : conservation de l'aquarium. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

Construction d'un égout : rue de Santifontaine. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

Demande de construction d'un trottoir : place de la Cathédrale. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

1. – Maison des orphelines : main-levée d'hypothèques. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

2. – Perception du droit des pauvres : renouvellement du traité passé avec le bureau de bienfaisance et des hospices civils. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

3. – Rachat de deux concessions perpétuelles au cimetière de Préville. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

4. – Succession de M. Mathis : adjudication de l'hôtel de la rue de Metz sur baisse de mise à prix. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

5. – Demande de secours présentée par Mme veuve Payonne. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1910

6. – Demande de secours présentée par Mme Gérard. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

7. – Demande d'augmentation d'indemnité de logement présentée par plusieurs instituteurs adjoints. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

8. – Caisse communale de retraites : modifications au règlement. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

9. – Liquidation de la pension de retraites M. Maury, ancien receveur de l'Octroi. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

10. – Liquidation de la pension de retraites de M. Troper ancien sergent de la compagnie de sapeurs pompiers. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

11. – Exposition de Nancy : communication de l'été des diverses subventions accordées. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier