8 avril 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (21)
- Proposition concernant la conservation de la maison alsacienne et du bâtiment de l'École de Nancy au Parc Sainte-Marie. • 1910
- 1. – Succession de M. Mathis : projet de transformation de l'École ménagère du Bureau de bienfaisance. • 1910
- 2 . – Adjudication des fournitures d'imprimés nécessaires aux divers services municipaux. • 1910
- 3. – Fête fédérale des sociétés de préparation au service des armes à cheval : demande de subvention. • 1910
- 4. – Remise en état du parc Sainte-Marie : crédit d'urgence. • 1910
- 5. – Extension du réseau de tramways : avis après enquête. • 1910
- 6. – Construction d'une école maternelle rue Mac-Mahon en remplacement de l'école projetée rue Guilbert-de-Pixérécourt : demande de déclaration d'utilité publique. • 1910
- 7. – Instance Fouminet : pourvoi devant le Conseil d'État. • 1910
- 8. – Alignements partiels : chemin de la Croix Gagnée, M. Antoine pétitionnaire. • 1910
- 9. – Alignements partiels rue d'Auxonne et chemin de Liverdun : échange de terrain avec les héritiers Amand. • 1910
- 10. – Alignements partiels, sentier de Maxéville : Mr ; Demange, pétitionnaire. • 1910
- 11. – Construction d'un égout chemin de Remicourt. • 1910
- 12. – Construction d'un égout chemin de Remicourt : crédit d'urgence. • 1910
- 13. – Alignements partiels, chemin de Remicourt : acquisition d'une parcelle de terrain sur M.M Luquet et Teyton. • 1910
- 14. – Alignements partiels, chemin de Remicourt : acquisition de parcelles de terrain sur M. Deville. • 1910
- 15. – Alignements partiels, chemin de Remicourt : acquisition d'une parcelle de terrain sur M. Blaise. • 1910
- 16. – Reconstruction de l'égout de la rue de Turique. • 1910
- 17. – Marchés de gré à gré. • 1910
- 18. – Demande de mise en état et de classement des rues d'Algérie et du Progrès • 1910
- 19. – Institut des Sourds-Muets de l'Est : demande de subvention supplémentaire pour frais de trousseau : Didier (Georges Henri). • 1910