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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 27 février 1911

1. – Liquidation de la pension de retraite de M. Jacquemin, gardien de la paix. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Caisse communale de retraites : interprétation du règlement. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Affectation hypothécaire offerte par la compagnie du gaz. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Traités de gré à gré. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Convention pour la fourniture d'eau aux établissements militaires. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Alignements partiels, rue de Saurupt : M. Leclers rue Eugène-Hugo pétitionnaire. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Alignements partiels, sentier derrière Auxonne : M. Hetzler, 40 rue du Ruisseau, pétitionnaire. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Pose de bordures de trottoirs, rue du faubourg-Saint-Georges, comme complément des opérations de pavage. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Agrandissement du dépôt de voirie de la rue Victor : demande de déclaration d'utilité publique. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Construction d'égouts : répartition d'un reliquat de crédit. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Ouverture de la rue de Verdun entre la rue Isabey et le boulevard Godefroy-de-Bouillon : acquisition d'une parcelle de terrain sur M. Poignant. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Mise en état de trois rues particulières : nouveaux versements effectués par les propriétaires riverains. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Rectification des alignements généraux de la rue d'Auxonne : avis après enquête. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Rectification des alignements généraux de la rue de la Colline : avis après enquête. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Couverture du ruisseau de Boudonville dans la propriété de Mme Chassignet. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Couverture du ruisseau de Boudonville dans la propriété de Mme Chassignet : imputation de la dépense. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Clôture séparative du jardin de l'école des beaux-arts et du parc Sainte-Marie. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Doublement de l'aqueduc d'amenée des eaux de Moselle : règlement d'indemnités de dommages. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Soutiens de famille. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Soutiens de famille. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier