• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 27 février 1911

22. – Demande de secours présentée par M. Paul Masson. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 27 février 1911

23. – Institution des jeunes aveugles : demande d'une fraction de bourse communale. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 4 avril 1911

1. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 4 avril 1911

2. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 avril 1911

3. – Bureau de bienfaisance : attribution d'un secours viager sur les revenus du legs Sidot. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 avril 1911

4. – Bureau de bienfaisance : réduction d'un titre de recette. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 avril 1911

5. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations, congrégation des sœurs de Saint-Charles : établissements situés 29 et 92 rue de Strasbourg. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 avril 1911

6. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations, congrégation des sœurs de Saint-Charles : établissement projeté quai de la Bataille. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 avril 1911

7. – Prorogation des actes constitutifs de l'Octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Cours municipal d'enseignement ménager : crédits d'urgence. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Husson, brigadier de l'Octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Georgé, ancien receveur du bureau central de l'Octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Morel, veuve d'un ancien employé à la mairie. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Grandjean, veuve d'un ancien contrôleur de l'Octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Mauzac, veuve d'un ancien agent de la sûreté. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Mottais, veuve d'un ancien sapeur pompier. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Centimes additionnels en 1912. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 avril 1911

16. – Exécution de divers travaux : renouvellement pour l'année 1912 de l'imposition extraordinaire de dix centimes par addition au principal des quatre contributions directes. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Versement du solde de la subvention accordée à la société des habitations à bon marché de Nancy. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Dépenses imprévues. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier