• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

49. – Création d'un pan coupé circulaire à l'angle des rues Saint-Jean et Chanzy. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 9 juin 1911

50. – Alignements partiels, rues Saint-Jean et Chanzy : cession d'une parcelle de terrain par M. Bournique. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 9 juin 1911

51. – Alignements partiels, rue d'Auxonne : M. Renauld, 13 rue d'Auxonne, pétitionnaire. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1911

52. – Alignements partiels, chemin de la Foucotte : M. Folmer pétitionnaire. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1911

53. – Alignements partiels : M. Stauder, rue du Docteur-Grandjean. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1911

54. – Rectification des alignements généraux du quai Ligier-Richier, entre la rue d'Auxonne et le sentier du Sapin, et de la rue de l'école normale : avis de la commission des bâtiments civils. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1911

55. – Rue Saint-Julien : proposition de M. Lefèvre dit Armand Bel. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1911

56. – Traités de gré à gré. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1911

57. – Fourniture de cabestans électriques pour le nouvel abattoir : traité de gré à gré. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1911

58. – Construction du nouveau Théâtre, charpentes métalliques : traité de gré à gré. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1911

59. – Théâtre municipal, travaux de couverture, plomberie et zinguerie à exécuter pour le magasin de décors et le chemin de ronde : traité de gré à gré. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 9 juin 1911

60. – Construction du nouveau théâtre municipal, pose d'un lanterneau en fer au-dessus du magasin de décors : traité de gré à gré. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 9 juin 1911

61. – Droits de voirie : rectification du rôle du 1er trimestre 1911. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 9 juin 1911

62. – Loi du 14 juillet 1905 : révision du taux maximum des allocations mensuelles. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 9 juin 1911

63. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 2e liste de l'année 1911. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 9 juin 1911

64. – Commission de révision de la liste électorale. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 9 juin 1911

65. – Commission de révision des listes électorales du tribunal de commerce et de la chambre de commerce. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 17 juillet 1911

1. – École du service de santé militaire : demandes de bourses. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 juillet 1911

2. – École vétérinaire d'Alfort, demande de bourse : M. Paul Alphonse Maire. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 17 juillet 1911

3. – Soutiens de famille : demandes d'allocations. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier