• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

22. – Mise en état de la rue Migevant : crédit d'urgence. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

23. – Installation de l'éclairage au gaz, matériaux d'appareillage, tuyaux de plomb : 2e bordereau de prix supplémentaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

24. – Concession d'eau de Moselle : réduction de redevance accordée à M. Bietz. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

25. – Redevances pour canaux particuliers : demande de détaxe. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

26. – Alignements partiels : M. Mayer-Mathis rue Sainte-Cécile. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

27. – Alignements partiels, rue Mac-Mahon : acquisition d'une parcelle de terrain sur M. Eugène Cahen dit Nathan. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

28. – Alignements partiels, rue d'Auxonne : M. l'abbé Ruch, pétitionnaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

29. – Alignements partiels, rue de la Commanderie: M. Dominger, pétitionnaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

30. – Modifications aux alignements généraux de la rue Léonard Bourcier. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

31. – Modifications aux alignements généraux de la rue de Buthegnémont. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

32. – Alignements partiels : M. Blettner, rue de Buthegnémont. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

33. – Marchés de gré à gré pour fournitures. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

34. – Doublement de l'aqueduc d'amenée des eaux de Moselle : indemnité à la commune de Ludres. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

35. – Achat d'une troisième pompe automobile pour la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

36. – Achat d'une 3e pompe automobile pour la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

37. – Chauffage du nouveau théâtre. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

38. – Écoles supérieures de pharmacie : vœu relatif à la réorganisation. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

39. – Octroi : perception des droits sur les bières fabriquées sur le territoire de Nancy. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

40. – Contributions directes : liste de présentation des commissaires-répartiteurs pour l'exercice 1913. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

41. – Demande de subvention pour un traitement marin à Berck-Plage. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier