27 novembre 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (75)
- Subventions à accorder aux sociétés musicales. • 1912
- Doublement de la ligne de ceinture de Champigneulles à Jarville : participation de la Ville. • 1912
- Établissement d'un égout ruelle de Mon-Désert. • 1912
- Avis à donner sur le projet de modification de la loi du 5 avril 1884. • 1912
- 1. – Hospices civils : remboursement d'une somme avancée par M. le professeur Guilloz. • 1912
- 2. – Hospices civils, budget supplémentaire : modification de crédit. • 1912
- 3. – Hospices civils : crédit supplémentaire. • 1912
- 4. – Hospices civils : achat d'une voiture automobile d'ambulance. • 1912
- 5. – Hospices civils, agrandissement de l'hôpital : emprunt de 400 000 de francs. • 1912
- 6. – Bureau de bienfaisance : achat de fournitures pour les indigents. • 1912
- 7. – Maison des orphelines : enseignement de la gymnastique. • 1912
- 8. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire. • 1912
- 9. – Bâtiments de la Manutention ou de l'ancien Arsenal : action de revendication de propriété à exercer par la Ville. • 1912
- 10. – Renouvellement du traité passé avec la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. • 1912
- 11. – Police municipale : création d'un emploi de chef de la sûreté. • 1912
- 12. – Réorganisation de la Caisse des écoles : statuts. • 1912
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Clément, veuve d'un ancien chef de bureau à la mairie. • 1912
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thouvenel, agent de la sûreté. • 1912
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Masson, veuve d'un ancien employé auxiliaire au bureau central de l'octroi. • 1912
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Maillard, veuve d'un ancien inspecteur chef de police. • 1912