27 novembre 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (75)
- 37. – Chauffage du nouveau théâtre. • 1912
- 38. – Écoles supérieures de pharmacie : vœu relatif à la réorganisation. • 1912
- 39. – Octroi : perception des droits sur les bières fabriquées sur le territoire de Nancy. • 1912
- 40. – Contributions directes : liste de présentation des commissaires-répartiteurs pour l'exercice 1913. • 1912
- 41. – Demande de subvention pour un traitement marin à Berck-Plage. • 1912
- 42. – Demande de gratuité pour un traitement marin à Berck-Plage. • 1912
- 43. – Institution des sourds-muets de l'Est, demande de complément de bourse : Thiriet (André). • 1912
- 44. – Lycée de garçons, demande de complément de bourse : Vallet (Jean-François). • 1912
- 45. – Lycée de garçons, demande d'une bourse externe simple : Nay (Adrien). • 1912
- 46. – Lycée de garçons, demande d'une bourse communale externe simple : Wencelins (Geoges-Léon). • 1912
- 47. – Lycée de garçons, demande de subvention : Clément (René). • 1912
- 48. – Lycée de garçons, demande de subvention : Billard (Charles). • 1912
- 49. – Lycée de garçons, demande de subvention : Dugué (Paul). • 1912
- 50. – Lycée de garçons, demande de subvention : Jaillon (Émile). • 1912
- 51. – Lycée de garçons, demande de subvention : Klein (Lucien). • 1912
- 52. – Lycée de garçons, demande de subvention : Thomas (Marcel). • 1912
- 53. – Lycée Jeanne-d'Arc : bourses communales. • 1912
- 54. – Lycée Jeanne-d'Arc : bourses communales. • 1912
- 55. – Lycée Jeanne-d'Arc, demande de complément de bourse : Fayon (Madeleine). • 1912
- 56. – École professionnelle de l'Est, attribution d'une bourse d'interne : Cordonnier (Robert). • 1912