27 novembre 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (75)
- 17. – Secours accordé à Mme Rieckert, veuve d'un ancien caporal de la compagnie des sapeurs-pompiers. • 1912
- 18. – Plantation de l'avenue de Boufflers, remplacement d'arbres : vote d'un crédit d'urgence pour fiare emploi d'un versement effectué par la Compagnie du gaz. • 1912
- 19. – Dépenses imprévues. • 1912
- 20. – Souscription pour le monument à élever aux victimes du sous-marin Vendémiaire. • 1912
- 21. – Tramways nancéiens, ligne circulaire, modification de l'emplacement des évitements : enquête d'utilité publique. • 1912
- 22. – Mise en état de la rue Migevant : crédit d'urgence. • 1912
- 23. – Installation de l'éclairage au gaz, matériaux d'appareillage, tuyaux de plomb : 2e bordereau de prix supplémentaire. • 1912
- 24. – Concession d'eau de Moselle : réduction de redevance accordée à M. Bietz. • 1912
- 25. – Redevances pour canaux particuliers : demande de détaxe. • 1912
- 26. – Alignements partiels : M. Mayer-Mathis rue Sainte-Cécile. • 1912
- 27. – Alignements partiels, rue Mac-Mahon : acquisition d'une parcelle de terrain sur M. Eugène Cahen dit Nathan. • 1912
- 28. – Alignements partiels, rue d'Auxonne : M. l'abbé Ruch, pétitionnaire. • 1912
- 29. – Alignements partiels, rue de la Commanderie: M. Dominger, pétitionnaire. • 1912
- 30. – Modifications aux alignements généraux de la rue Léonard Bourcier. • 1912
- 31. – Modifications aux alignements généraux de la rue de Buthegnémont. • 1912
- 32. – Alignements partiels : M. Blettner, rue de Buthegnémont. • 1912
- 33. – Marchés de gré à gré pour fournitures. • 1912
- 34. – Doublement de l'aqueduc d'amenée des eaux de Moselle : indemnité à la commune de Ludres. • 1912
- 35. – Achat d'une troisième pompe automobile pour la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1912
- 36. – Achat d'une 3e pompe automobile pour la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1912