12 octobre 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- Délivrance de certificats de vie exigés pour le paiement des pensions à la charge du Trésor public. • 1912
- Construction du nouveau théâtre : installation de chauffage. • 1912
- Heures de séances du conseil. • 1912
- 1. – Hospices civils : vente à la ferme de Ferrières. • 1912
- 2. – Hospices civils, installation des services de dermatologie et de syphiligraphie dans les bâtiments de l'ancien couvent du Sacré-Cœur : résultat de l'adjudication. • 1912
- 3. – Bureau de bienfaisance : traité de gré à gré pour fourniture d'imprimés. • 1912
- 4. – Bureau de bienfaisance, œuvre d'assistance par le jardin : vote d'un crédit. • 1912
- 5. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Prudhomme. • 1912
- 6. – Bureau de bienfaisance : legs de Mlle Richon. • 1912
- 7. – Legs de Mme veuve Grandjean aux hospices civils. • 1912
- 8. – Legs de Mlle Patenotte aux hospices civils. • 1912
- 9. – Legs de M. Vidil : crédit d'urgence. • 1912
- 10. – Hospices civils : ampliation de la loi du 1er juillet 1901 à la congrégation des Sœurs de Saint-Charles. • 1912
- 11. – Bureau de bienfaisance : révision du traitement du receveur. • 1912
- 12. – Loi sur le repos hebdomadaire : demande de dérogation, M. Kahn, pétitionnaire • 1912
- 13. – Subvention pour l'érection de monuments : monument Colson, monument du colonel Schouller, monument du colonel Teyssier. • 1912
- 14. – Création d'un sixième emploi d'institutrice adjointe à l'école de fille Saint-Pierre. • 1912
- 15. – École primaire supérieure de filles : création d'un quatrième emploi de surveillante. • 1912
- 16. – Vente d'un ancien matériel de la compagnie des sapeurs-pompiers. • 1912
- 17. – Agrandissement des bureaux de l'hôtel de ville : acquisition de la maison sise rue des Dominicains n° 5 et 7. • 1912