12 octobre 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- 38. – Rue Saint-Thiébaut, ouverture d'une porte sur la voie publique : fixation de redevance. • 1912
- 39. – Contribution de la Ville pour la construction d'une nouvelle maternité et la création de voies d'accès. • 1912
- 40. – Échange d'immeubles entre la Ville et le bureau de bienfaisance. • 1912
- 41. – Église Saint-Epvre : installation d'une bouche d'incendie, réfection de deux water-closets et amenée d'eau à la sacristie. • 1912
- 42. – Institution des sourds-muets de l'Est, bourse communale : Champagne (Jeanne). • 1912
- 43. – Demande de subvention pour un traitement marin à Berck-Plage: Discours (Eugène). • 1912
- 44. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, demande de prolongation de bourse : Laurent (Maurice). • 1912
- 45. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, demande de bourse communale : Bachelet (Émile). • 1912
- 46. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, demande de bourse communale : Guéritot (Roger). • 1912
- 47. – Soutiens de famille : demandes d'allocations. • 1912
- 48. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 4e liste de l'année 1912. • 1912