12 octobre 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- 18. – Construction de l'abattoir et du marché aux bestiaux : approbation d'une sentence arbitrale. • 1912
- 19. – Construction du groupe scolaire Charlemagne : terrassements et maçonneries. • 1912
- 20. – Réclamation sur le règlement du décompte des travaux. • 1912
- 21. – Marchés de gré à gré pour fournitures. • 1912
- 22. – Marchés de gré à gré pour fournitures. • 1912
- 23. – Traités de gré à gré. • 1912
- 24. – Construction d'un égout rue Dupont-des-Loges : crédit d'urgence. • 1912
- 25. – Reconstruction du pont Molitor : traité avec MM. France Lanord et Bichaton. • 1912
- 26. – Alignements partiels rue de la Vanne : M. Roth, pétitionnaire. • 1912
- 27. – Alignements rue de la Colline : M. Facdonnel, pétitionnaire. • 1912
- 28. – Alignements partiels rue de Tomblaine : MM. Hill, pétitionnaires • 1912
- 29. – Élargissement rue de la Côte : cession gratuite de terrain par M. Nathan. • 1912
- 30. – Acquisitions de terrains par suite d'alignement : crédit d'urgence. • 1912
- 31. – Étalages, remboursement de taxe : M. Nathan-Weil, pétitionnaire. • 1912
- 32. – Concession d'eau de Moselle : réduction de redevance accordée à Mme Houghton. • 1912
- 33. – Canaux particuliers, réduction de taxe : M. Zeller, pétitionnaire. • 1912
- 34. – Hospices civils, canaux particuliers : diminution de taxes. • 1912
- 35. – Demande en réduction de droites de voirie : Mlle Laurent, pétitionnaire. • 1912
- 36. – Classement de la rue particulière dite Deville. • 1912
- 37. – Demande de l'administration des Postes tendant à bénéficier d'une partie de la concession d'eau de source de l'école nationale des Eaux et Forêts. • 1912