• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

62. – École professionnelle de l'Est, attribution d'une fraction de bourse : Sainglas (Raymond). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 novembre 1912

63. – École professionnelle de l'Est, attribution d'une fraction de bourse : Sellier (Edmond). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 novembre 1912

64. – École professionnelle de l'Est, attribution d'une fraction de bourse : Hossenlopp (Pierre). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 novembre 1912

65. – École supérieure de commerce, demande de complément de bourse : Gérard (Henri). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 novembre 1912

66. – École supérieure de commerce, demande de bourse : Peltier (Léon). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 novembre 1912

67. – École supérieure de commerce, demande de bourse : Sourlier (Fernand). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 novembre 1912

68. – École d'Arts et Métiers de Châlons, demande de subvention : Arnould (Robert). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 novembre 1912

69. – École d'Arts et Métiers de Châlons, demande de subvention : Bertin (André). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 novembre 1912

70. – École d'Arts et Métiers de Châlons, subventions communales : crédit d'urgence. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 novembre 1912

71. – Soutiens de famille : allocations journalières. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 26 décembre 1912

1. – Enseignement primaire, personnel, indemnités de résidence : article 274, 275 et 277 du budget. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 26 décembre 1912

2. – École primaire supérieure de garçons : indemnité de logement accordée aux professeurs. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 26 décembre 1912

3. – Police municipale : création d'un emploi de chef de la sûreté et des mœurs • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 26 décembre 1912

4. – Police municipale : réglementation des cadres du personnel. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 26 décembre 1912

5. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, bourse communale : Guéritot (Roger). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 26 décembre 1912

6. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, bourse communale : Bachelet (Émile). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 décembre 1912

1. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1913. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 décembre 1912

2. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1913. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 décembre 1912

3. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1913. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 décembre 1912

4. – Legs de Mlle Gautier à divers établissements. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier