14 février 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- Procès-verbal de la séance du 27 novembre 1912. • 1913
- Demande de renouvellement d'autorisation pour le maintien d'un monte-charge, rue Drouin. • 1913
- Fréquentation des écoles par les enfants des communes suburbaines. • 1913
- Succession de M. Camille Mathis. • 1913
- 1. – Pavage des rues à tramways : pose de bordures de trottoirs, rue de Villers. • 1913
- 2. – Entretien des trottoirs aux frais des riverains : dégrèvement accordé à Mme Fischer. • 1913
- 3. – Action intentée à la Ville par les époux Guerber. • 1913
- 4. – Indemnité à accorder aux Consorts Aubry, pour prise de possession anticipée d'une parcelle de terrain. • 1913
- 5. – Marchés de fournitures. • 1913
- 6. – Marchés de travaux. • 1913
- 7. – Traités pour fournitures et travaux. • 1913
- 8. – Service de la voirie municipale, fourniture de bottes : traité. • 1913
- 9. – Ouverture d'une rue entre les rues du faubourg Sainte-Catherine et César Bagard. • 1913
- 10. – Réalisation d'alignement boulevard Godefroy de Bouillon : M. François, pétitionnaire. • 1913
- 11. – Alignements partiels, chemin du Haut-de-Chèvre : M. Baudoin, pétitionnaire. • 1913
- 12. – Alignements partiels, rue Virginie Mauvais : Mme veuve Dahler, pétitionnaire. • 1913
- 13. – Alignements partiels, rue Virginie Mauvais : Mme veuve Lorber, pétitionnaire. • 1913
- 14. – Alignements partiels, rue Saint-Bodon : M. Massey, pétitionnaire. • 1913
- 15. – Création d'un dépôt de voirie rue de l'Étang : demande de déclaration d'utilité publique. • 1913
- 16. – Prorogation du bordereau des prix de la Ville. • 1913