14 février 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- 17. – Reconstruction de la Maison alsacienne au parc Sainte-Marie. • 1913
- 18. – Hospices civils, services de syphiligraphie et de dermatologie : travaux supplémentaires. • 1913
- 19. – Compagnie des sapeurs-pompiers : proposition concernant le personnel sédentaire. • 1913
- 20. – Succession de Mme Vautrin : construction de la maison de retraite Louise-Elisabeth. • 1913
- 21. – Lycée de garçons : annexe provisoire. • 1913
- 22. – Réinstallation du bureau des postes et des télégraphes de Nancy-Gare. • 1913
- 23. – Participation de la Ville au traitement d'un gardien du musée de Géologie. • 1913
- 24. – Emploi d'indemnité versée par les compagnies d'assurances à la suite d'un incendie à l'église Saint-Pierre. • 1913
- 25. – Création de bourses d'entretien à l'école primaire supérieure de garçons. • 1913
- 26. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables • 1913
- 27. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables • 1913
- 28. – Taxes de trottoirs : cotes irrécouvrables. • 1913
- 29. – Redevance pour curage de canaux particuliers. • 1913
- 30. – Redevance pour désinfections : cotes irrécouvrables. • 1913
- 31. – Rétributions scolaires au Conservatoire de musique : cotes irrécouvrables. • 1913
- 32. – Fourniture d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1913
- 33. – Crédits supplémentaires. • 1913
- 34. – Liquidation de la pension de retraite de M. Schwartz, professeur au Conservatoire de musique. • 1913
- 35. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Marchal, veuve d'un ancien chef de bureau à la Mairie. • 1913
- 36. – Liquidation de la pension de retraite de M. Chrétien, ancien agent de sûreté. • 1913