14 février 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- 37. – Liquidation de la pension de retraite de M. Balland, ancien gardien de la paix. • 1913
- 38. – Liquidation de la pension de retraite de M. Perrin, appariteur à la bibliothèque publique. • 1913
- 39. – Liquidation de la pension de retraite de M. Jacquot, cantonnier. • 1913
- 40. – Marchés pour fournitures diverses. • 1913
- 41. – Marchés pour divers travaux. • 1913
- 42. – Frigorifique de l'Abattoir : marché pour la pose de crochets supplémentaires dans la resserre de la charcuterie et l'installation de pendoirs dans des cases du frigorifique. • 1913
- 43. – Construction du nouveau théâtre : traité pour l'installation des divers appareils de protection. • 1913
- 44. – Construction du nouveau théâtre : traité pour la construction de la machinerie. • 1913
- 45. – Reconstruction du théâtre municipal, travaux supplémentaires du premier lot : traité. • 1913
- 46. – Reconstruction du théâtre municipal, travaux supplémentaires du premier lot : modification du traité. • 1913
- 47. – Établissement de bureaux de police auxiliaires dans le bâtiment de la Hall à la criée et route de Toul. • 1913
- 48. – Crédit d'urgence. • 1913
- 49. – École de garçons de Mon-Désert : établissement d'un vitrage dans le préau. • 1913
- 50. – Demande de secours présentée par M. Troper, ancien sous-officier de la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1913
- 51. – Conseil de prud'hommes : désignation d'un électeur ouvrier, d'un électeur employé et d'un électeur patron pour la préparation des listes électorales. • 1913
- 52. – École municipale et régionale des Beaux-Arts : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1913
- 53. – École primaire supérieur de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1913
- 54. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1913
- 55. – École du service de santé militaire, demande de bourse : Goulon (Jean-Lucien-Joseph). • 1913
- 56. – Allocations journalières. • 1913