• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 17 septembre 1913

2. – Sursis d'incorporation. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 17 septembre 1913

3. – Demandes d'allocations journalières. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

1. – Hospices civils : aliénation de valeurs. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 21 octobre 1913

2. – Hospices civils : règlement de mitoyenneté. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 21 octobre 1913

3. – Hospices civils : affectation d'une somme de 100 000 francs à l'exécution des travaux de l'Hôpital Villemin. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 21 octobre 1913

4. – Bureau de bienfaisance, œuvre d'assistance par l'habitation : raccordement avec l'égout public de canalisations intérieures. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 21 octobre 1913

5. – Bureau de bienfaisance : acceptation d'une offre faite pour l'acquisition de l'ancien presbytère de la paroisse Saint-Vincent-Saint-Fiacre. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 21 octobre 1913

7. – Bureau de bienfaisance : legs de Mme Richardin. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 21 octobre 1913

9. – Adjudication de l'entreprise des pompes-funèbres. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

10. – Modification au tarif de l'Octroi : bananes. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

11. – Modifications au tarif de l'Octroi. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

12. – Assistance aux familles nombreuses. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

13. – Assistance aux femmes en couches. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 21 octobre 1913

14. – Conservatoire de musique : achat d'un contrebasson. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

15. – Dépenses imprévues. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

16. – Liquidation de la pension de M. Perrin, sous-brigadier de police. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Clausse, sous-brigadier de police. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Dussaulx, gardien de la paix. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Simothé, gardien de la paix. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

20. – Liquidation de la pension de retraite de M. Chenard, gardien de la paix. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier