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23. – Terrasses de cafés. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – 2e avenant à la convention du 17 juin 1909 avec la Compagnie continentale du gaz. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes-champêtres. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – Congrès de la fédération des polices de France et des colonies : demande de subvention. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

27. – Acquisition de deux maisons rue des États : indemnité accordée à Mme Noël. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29. – Concerts du conservatoire de musique : allocation exceptionnelle aux musiciens de l'orchestre. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30. – Port aérien : acquisition de terrains sur la commune de Vandoeuvre. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

31. – Port aérien de Nancy : demande d'autorisation de défrichement de terrains boisés. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

32. – Bâtiments communaux : règlement de loyers arriérés. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

33. – Demande de prorogation de bail présentée par la société nancéienne d'alimentation. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

34. – Recette auxiliaire 45 rue de Villers. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

35. – Question relative aux loyers de Nancy-Thermal : commission arbitrale. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

36. – Entretien des horloges publiques : traité de gré à gré. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

37. – Réparations aux cadrans de l'église Saint-Mansuy. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

38. – Canal de jonction de la Loire à la Marne. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

39. – Prolongement de la ligne Nancy-Nomeny jusqu'à Remilly. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

40. – Acquisition de l'immeuble situé rue du Haut-Bourgeois n° 4. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

41. – Immeuble rue d'Alliance n° 15, et rue Sainte-Catherine n° 18-20 : location avec promesse de vente. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Demande de M. l'ingénieur en chef Canel, directeur du service municipal des travaux. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – Liste des électeurs du tribunal de commerce et de la chambre de commerce. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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