26 mars 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- Instance engagée par la Ville contre M. Bailly. • 1920
- 1. – Legs de M. Fabvier à la Ville. • 1920
- 2. – Legs de Mme Woods à la Ville de Nancy. • 1920
- 3. – Succession Hinzelin : vente, transfert et conversion de valeurs mobilières. • 1920
- 4. – Hospices civils : vente de valeurs provenant de la succession de Melle Bousquet. • 1920
- 5. – Hospices civils, sanatorium de Lay-Saint-Christophe : demande de subvention au conseil général et à M. le Ministre de l'Intérieur. • 1920
- 6. – Hospices civils : legs de M. Petit. • 1920
- 7. – Bureau de bienfaisance : fourniture de chaussures pour les indigents. • 1920
- 8. – Maison des orphelines : legs de M. Pierre. • 1920
- 9. – Demande tendant à l'érection de la Ville de Nancy en station hydrominérale. • 1920
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Krebs, veuve d'un ancien receveur de l'octroi. • 1920
- 11. – Caisse communale de retraites : demande de versement de services militaires. • 1920
- 12. – Demande de versement de services auxiliaires présentée par divers surveillants de l'octroi. • 1920
- 13. – Allocation temporaire aux retraités de la Ville. • 1920
- 14. – Secours à Mme Protot, veuve d'un gardien de la paix. • 1920
- 15. – Secours à Mme Voilqué, veuve d'un agent de la sûreté. • 1920
- 16. – Cimetière du Sud, prolongement d'allées : dépense. • 1920
- 17. – Relèvement des prix des travaux exécutés au compte des familles dans les cimetières communaux. • 1920
- 18. – Entreprise des pompes funèbres : majoration applicable aux versements de fosses convention temporaire avec l'entreprise. • 1920
- 19. – Abattoir et marché aux bestiaux : révision des taxes. • 1920