26 mars 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 40. – Acquisition de l'immeuble situé rue du Haut-Bourgeois n° 4. • 1920
- 41. – Immeuble rue d'Alliance n° 15, et rue Sainte-Catherine n° 18-20 : location avec promesse de vente. • 1920
- 42. – Demande de M. l'ingénieur en chef Canel, directeur du service municipal des travaux. • 1920
- 43. – Liste des électeurs du tribunal de commerce et de la chambre de commerce. • 1920
- 44. – Commission municipale de statistique agricole. • 1920
- 45. – Formation de la liste du jury pour 1920. • 1920
- 46. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demande de bourses. • 1920