29 avril 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- Fête fédérale de gymnastique à Nice • 1920
- Lettre du maire de Lyon. • 1920
- Le cimetière allemand de Préville. • 1920
- Parc Olry. • 1920
- La vitesse des automobilistes. • 1920
- 1. – Hospice civils : situation financière. • 1920
- 2. – Hospice civils : relèvement des prix de journée des malades payants et des tarifs de pension. • 1920
- 3. – Hospice Saint-Julien : lits de fondation. • 1920
- 4. – Hospices civils : fondation à l'hospice Saint-Stanislas. • 1920
- 5. – Hospices civils : capitaux nécessaires aux fondations de lits. • 1920
- 6. – Hospices civils : legs de M. Pierre Villard. • 1920
- 7. – Hospices civils : résiliation de bail. • 1920
- 8. – Hospice civils : cession aux adjudicataires d'immeubles du droit aux indemnités pour dommages de guerre. • 1920
- 9. – Hospices civils : tarifs de transports en voitures automobiles. • 1920
- 10. – Bureau de bienfaisance : achat de bois de chauffage. • 1920
- 11. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Thouvenin. • 1920
- 12. – Bureau de bienfaisance : legs de Mme veuve Schvartz. • 1920
- 13. – Bureau de bienfaisance : vote de crédits. • 1920
- 14. – Demande d'érection de la Ville de Nancy en station hydrominérale : résultats de l'enquête. • 1920
- 15. – Police de Nancy : demande d'élévation de classe du commissariat central et de trois commissariats. • 1920