29 avril 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- 16. – Repos hebdomadaire. • 1920
- 17. – Révision du tarif de l'octroi : observation ministérielle. • 1920
- 18. – Personnel communal : allocation mensuelle. • 1920
- 19. – Allocation temporaire aux retraités de la Ville. • 1920
- 20. – Bibliothèque publique : marché de gré à gré. • 1920
- 21. – Emprunt de 6 375 000 francs : paiement de coupons prescrits. • 1920
- 22. – Taxe municipale sur les chiens : examen d'un vœu du conseil municipal de Bordeaux. • 1920
- 23. – Offre de rachat d'une rente perpétuelle grevant la propriété Du Wolfret au profit de la Ville de Nancy. • 1920
- 24. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Thouvenin, veuve d'un ancien appariteur à la bibliothèque publique. • 1920
- 25. – Foire de mai : projet d'éclairage. • 1920
- 26. – Relèvement des prix des travaux exécutés au compte des familles dans les cimetières. • 1920
- 27. – Entreprise des pompes funèbres : majoration applicable au creusement des fosses. • 1920
- 28. – Championnat militaire d'athlétisme du 20e Corps d'Armée. • 1920
- 29. – Fête fédérale de l'Union des sociétés de sténographie de France : subvention de la Ville. • 1920
- 30. – Congrès des protes et correcteurs d'imprimerie de France : subvention de la Ville. • 1920
- 31. – Congrès des jeunes : subvention de la Ville. • 1920
- 32. – Congrès interallié de Londres. • 1920
- 33. – Course cycliste Paris-Nancy : subvention de la Ville. • 1920
- 34. – Secours à M. Savignard. • 1920
- 35. – Location des remises de l'ancien moulin Saint-Thiébaut. • 1920