29 avril 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- 36. – Cours municipaux d'enseignement ménager : taux de la rétribution pour les cours payants. • 1920
- 37. – Projet d'installation d'un bureau de renseignements à la gare. • 1920
- 38. – Location de chaises dans les promenades et sur le champ de foire : résiliation de l'entreprise. • 1920
- 39. – École primaire supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1920
- 40. – École des Beaux-Arts : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1920
- 41. – Bourses à l'école Centrale des Arts et Manufactures : de Raucourt (François). • 1920
- 42. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 2e liste de 1920. • 1920
- 43. – Assistance aux familles nombreuses : 2e liste de 1920. • 1920
- 44. – Assistance aux femmes en couches : 2e liste de 1920. • 1920
- 45. – Soutiens de famille : demande d'allocations journalières. • 1920