26 mars 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 20. – Refuge-pension municipal : révision des tarifs. • 1920
- 21. – Cours municipaux d'enseignement ménager : majoration du prix pension. • 1920
- 22. – Tramways : relèvement des tarifs. • 1920
- 23. – Terrasses de cafés. • 1920
- 24. – 2e avenant à la convention du 17 juin 1909 avec la Compagnie continentale du gaz. • 1920
- 25. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes-champêtres. • 1920
- 26. – Congrès de la fédération des polices de France et des colonies : demande de subvention. • 1920
- 27. – Acquisition de deux maisons rue des États : indemnité accordée à Mme Noël. • 1920
- 28. – Demande présentée par la société nancéienne de crédit industriel et de dépôt pour l'utilisation d'un passage appartenant à la Ville. • 1920
- 29. – Concerts du conservatoire de musique : allocation exceptionnelle aux musiciens de l'orchestre. • 1920
- 30. – Port aérien : acquisition de terrains sur la commune de Vandoeuvre. • 1920
- 31. – Port aérien de Nancy : demande d'autorisation de défrichement de terrains boisés. • 1920
- 32. – Bâtiments communaux : règlement de loyers arriérés. • 1920
- 33. – Demande de prorogation de bail présentée par la société nancéienne d'alimentation. • 1920
- 34. – Recette auxiliaire 45 rue de Villers. • 1920
- 35. – Question relative aux loyers de Nancy-Thermal : commission arbitrale. • 1920
- 36. – Entretien des horloges publiques : traité de gré à gré. • 1920
- 37. – Réparations aux cadrans de l'église Saint-Mansuy. • 1920
- 38. – Canal de jonction de la Loire à la Marne. • 1920
- 39. – Prolongement de la ligne Nancy-Nomeny jusqu'à Remilly. • 1920