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16. – Établissement temporaire d'un cirque Place Carnot. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : Mme Jacquard pétitionnaire. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : M. Roy pétitionnaire. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : M. Voilqué pétitionnaire. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : M. Richalet pétitionnaire. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : M. Maisonneuve pétitionnaire. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : M. Hoberdon pétitionnaire. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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23. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : Mme Cayotte pétitionnaire. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Occupation du domaine public communal : exonération de redevance. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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25. – Canaux particuliers : remboursement de redevances. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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26. – Canaux particuliers : dégrèvement de redevances. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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27. – Grand-Hôtel : mainlevée d'inscriptions de privilèges de nantissement. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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28. – Exposition de Metz : participation de l'école Drouot. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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29. – Écoles communales : hommage aux anciens élèves et aux maîtres morts pour la Patrie. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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30. – Aménagement de trois nouvelles salles de classe à l'école primaire supérieure de filles. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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31. – Vente de matériel provenant des ateliers municipaux. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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32. – Indemnités de logement au personnel enseignant : commission d'étude. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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33. – École nationale d'horticulture de Versailles : subvention à M. Dorst. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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34. – Institut national agronomique, demande de bourse : Paux (Louis). • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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35. – École du service de santé militaire, demande de bourse nationale avec trousseau : Krick (Paul). • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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