• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

8. – Hospices civils : ouverture de crédits. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Hospices civils : côtes irrécouvrables. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Hospices civils : acceptation définitive de la cession gratuite du sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Avis sur une délibération du conseil municipal de Rosières-aux-Salines, changeant les dates des foires dans cette localité. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Demande de reconnaissance d'utilité publique présentée par l'Office d'hygiène sociale et de défense antituberculeuse de Nancy. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Côtes irrécouvrables. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Nancy-thermal : loyers arriérés. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Demande de M. Tobler, receveur municipal honoraire. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Personnel de l'octroi : interprétation d'une disposition du statut. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Demande des petits retraités. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Ravitaillement civil : répartition des bénéfices. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Demande de subvention de l'Union belge de l'Est de la France. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Vote de centimes additionnels spéciaux. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Révision du revenu foncier bâti. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Voitures automobiles de place : révision du tarif. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Poids publics, pont-bascule du Tapis-Vert : révision du tarif. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Fourniture d'énergie électrique sur le champ de foire. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Parc des sports de la Pépinière : buvette. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Indemnités allouées pour 1922 aux professeurs des écoles primaires supérieures de garçons et de filles : mode de répartition. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier