• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 3 juillet 1922

12. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : rétributions scolaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 3 juillet 1922

13. – Nancy-Thermal : station hydrominérale. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 4 juillet 1922

Service public d'automobiles de Nancy à Bayon, par Lunéville. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 4 juillet 1922

1. – Compte administratif de 1921. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 4 juillet 1922

2. – Budget additionnel de l'exercice 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 4 juillet 1922

3. – Budget additionnel de 1922 : désaffectation de crédit. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 4 juillet 1922

4. – Budget additionnel de 1922 : désaffectation de crédit. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 4 juillet 1922

5. – Acquisition de l'immeuble sis rue Charles-III, n° 7. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 4 juillet 1922

6. – Acquisition de l'immeuble sis rue Drouin, n° 3ter. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 4 juillet 1922

7. – Acquisition de l'immeuble situé à l'angle des rues des Quatre-Eglises et de la Salpétrière. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 4 juillet 1922

8. – Acquisition sur le département d'un immeuble situé rue de l'Abbé-Didelot. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 4 juillet 1922

9. – Acquisition de l'ancien monastère de la Visitation. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 4 juillet 1922

11. – Agrandissement et amélioration du marché aux bestiaux et de l'abattoir. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 4 juillet 1922

12. – Service de la voirie municipale, achat de deux nouvelles balayeuses-arroseuses : traité. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 4 juillet 1922

13. – Hospices civils : compte administratif de 1921 et budget additionnel de 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 4 juillet 1922

14. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1921 et budget additionnel de 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 4 juillet 1922

15. – Mont-de-Piété : compte administratif de 1921 et budget additionnel de 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 4 juillet 1922

16. – Maison des orphelines : compte administratif de 1921 et budget additionnel de 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juillet 1922

17. – Hospices civils de Nancy : autorisation au receveur de donner quittance-mainlevée. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 4 juillet 1922

18. – Maison des orphelines. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier