Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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13. – Agrandissement de la caserne de sapeurs-pompiers : demande de déclaration d'utilité publique. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Domaine de Brabois, hospice pour les femmes relevant de couches et de colonie scolaires : enquête parcellaire. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Port aérien : enquête parcellaire. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Traités de gré à gré : fournitures. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Construction d'une école de filles rue du Ruisseau, demande de déclaration d'utilité publique : réponse à M. le Ministre de l'Intérieur. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Tarif des droits de voirie : modifications. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Propriétés communales : instance judiciaire. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Boulevard d'Austrasie : vente d'une parcelle de terrain à M.M. Nordon. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Boulevard Godefroy-de-Bouillon : vente de terrain à M. Mathieu. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Voies ferrées d'intérêt local : frais de contrôle. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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25. – Tramways de Nancy : amélioration de service. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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26. – Alignements partiels : indemnités pour prise de possession anticipée. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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28. – Ouverture de rues particulières terrasses de Beauregard. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Type : base de données • délibération

29. – Voitures automobiles : assurances contre les accidents. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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30. – Voies ferrées desservant l'abattoir : raccordement des tonnelleries Fruhinsholz. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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31. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du Conseil. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

32. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Dombray (Paul). • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

33. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Maugard (André). • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

34. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Dombray (Jacques). • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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35. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Berg (Roger). • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération