15 novembre 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- Emplois réservés aux anciens militaires pensionnés pour infirmités de guerre, aux veuves et aux orphelins de guerre. • 1922
- Patronage de la jeunesse universitaire russe : demande de participation de la Ville. • 1922
- Projet d'ouverture d'une rue particulière faubourg Saint-Jean : demande de Mme Clérin. • 1922
- Commission exécutive de l'orientation professionnelle. • 1922
- 1. – Conservatoire de musique, installation du chauffage : traité. • 1922
- 2. – Bâtiments communaux : demande de remise de loyer. • 1922
- 3. – Statut et barème des traitements du personnel municipal. • 1922
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Paquin, veuve d'un ancien jardinier des promenades. • 1922
- 5. – Arc de Triomphe de la voie sacrée : demande de subvention. • 1922
- 6. – Caisse de retraites de la compagnie de sapeurs-pompiers : versement de sa dotation à la caisse communale de retraites, aliénation de rente sur l'État. • 1922
- 7. – Voiture cellulaire : demande de l'entrepreneur. • 1922
- 8. – Recette municipale : assurance de sécurité. • 1922
- 9. – Achat de matériel pour la compagnie de sapeurs-pompiers : vote d'un crédit d'urgence et approbation d'un marché de gré à gré. • 1922
- 10. – Vacances scolaires. • 1922
- 11. – Agrandissement de l'école maternelle Charles-III : demande de déclaration d'utilité publique. • 1922
- 12. – Projet de dégagement de la porte de la Craffe : demande de déclaration d'utilité publique. • 1922
- 13. – Agrandissement de la caserne de sapeurs-pompiers : demande de déclaration d'utilité publique. • 1922
- 14. – Projet d'installation dans l'hôtel situé place Saint-Georges, n° 78, des bureaux dus aux sociétés de secours mutuels, de la bibliothèque populaire de la Ville, gérée par la ligue de l'enseignement, et d'une salle publique de réunions et de conférenc • 1922
- 15. – Domaine de Brabois, hospice pour les femmes relevant de couches et de colonie scolaires : enquête parcellaire. • 1922
- 16. – Port aérien : enquête parcellaire. • 1922