10 novembre 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- Monument commémoratif des morts de la Grande-Guerre : nomination d'une commission. • 1922
- Hommage au colonel Driant. • 1922
- Protection de Nancy contre les inondations. • 1922
- 1. – Association générale des étudiants : demande de subvention à la caisse de répartition des fonds provenant des jeux pour le Stade universitaire lorrain. • 1922
- 2. – Hospices civils, extension de divers services : demande de subvention sur les fonds du Pari-mutuel. • 1922
- 3. – Hospices civils, sanatorium de Lay-Saint-Christophe : demande de subvention sur les fonds du Pari-Mutuel. • 1922
- 4. – Hospices civils : vente à l'amiable d'un immeuble sis rue de la Hache, n° 106, dépendant de la succession de Mme veuve Voinier. • 1922
- 5. – Hospices civils et Maison des orphelines : ouverture de crédits. • 1922
- 6. – Bureau de bienfaisance : vente de parcelles de terrain, avenue de France. • 1922
- 7. – Maison des orphelines : groupement des revenus de fondations. • 1922
- 8. – Abattoir public : location d'une case. • 1922
- 9. – Successions de M. et Mme Gardeur : réalisation de valeurs. • 1922
- 10. – Succession de Mme Stuppfel : réalisation des valeurs. • 1922
- 11. – Legs de Mme veuve Stuppfel : autorisation de délivrance d'un legs particulier. • 1922
- 12. – Legs de M. Richard à la Ville de Nancy. • 1922
- 13. – Monuments historiques : projet de classement de « La Croix Gagnée ». • 1922
- 14. – Action judiciaire intentée à la Ville. • 1922
- 15. – Médaille d'honneur communale. • 1922
- 16. – Demande d'érection de Nancy en station hydrominérale. • 1922
- 17. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1922