15 novembre 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- 17. – Traités de gré à gré : fournitures. • 1922
- 18. – Office public d'habitations à bon marché : garantie de la Ville. • 1922
- 19. – Construction d'une école de filles rue du Ruisseau, demande de déclaration d'utilité publique : réponse à M. le Ministre de l'Intérieur. • 1922
- 20. – Tarif des droits de voirie : modifications. • 1922
- 21. – Propriétés communales : instance judiciaire. • 1922
- 22. – Boulevard d'Austrasie : vente d'une parcelle de terrain à M.M. Nordon. • 1922
- 23. – Boulevard Godefroy-de-Bouillon : vente de terrain à M. Mathieu. • 1922
- 24. – Voies ferrées d'intérêt local : frais de contrôle. • 1922
- 25. – Tramways de Nancy : amélioration de service. • 1922
- 26. – Alignements partiels : indemnités pour prise de possession anticipée. • 1922
- 27. – Proposition de vente par la Ville de terrains en bordure de l'avenue Boffrand, en face de l'école des Beaux-Arts. • 1922
- 28. – Ouverture de rues particulières terrasses de Beauregard. • 1922
- 29. – Voitures automobiles : assurances contre les accidents. • 1922
- 30. – Voies ferrées desservant l'abattoir : raccordement des tonnelleries Fruhinsholz. • 1922
- 31. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du Conseil. • 1922
- 32. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Dombray (Paul). • 1922
- 33. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Maugard (André). • 1922
- 34. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Dombray (Jacques). • 1922
- 35. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Berg (Roger). • 1922
- 36. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Richard (André). • 1922