22 décembre 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (15)
- 1. – Budget primitif de l'exercice 1923. • 1922
- 2. – Impositions extraordinaires : réduction du nombre des centimes. • 1922
- 3. – Imposition extraordinaire : garantie à l'office public d'habitations à bon marché. • 1922
- 4. – Office public communal des habitations à bon marché : travaux de mise en état de viabilité de rues dans les cités-jardins des Sifflets-de-Rémicourt. • 1922
- 5. – Impositions extraordinaires : insuffisance de revenus. • 1922
- 6. – Imposition extraordinaire : Insuffisance de ressources ordinaires. • 1922
- 7. – Réglementation des cadres de personnel de la police municipale. • 1922
- 8. – Hospices civils de Nancy : budget primitif de l'exercice 1923. • 1922
- 9. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1923. • 1922
- 10. – Maison des orphelines : budget primitif de l'exercice 1923. • 1922
- 11. – Mont-de-Piété : budget primitif de l'exercice 1923. • 1922
- 12. – Reports de crédits. • 1922
- 13. – Côtes irrécouvrables. • 1922
- 14. – La place Saint-Georges s'appellerait désormais place Colonel-Driant. • 1922
- 15. – Le faubourg Saint-Georges reçoit la dénomination d'avenue du 20e-Corps. • 1922