• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 17 mai 1923

11. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 17 mai 1923

12. – Utilité publique : enquêtes parcellaires. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 17 mai 1923

13. – École des Beaux-Arts : conseil de surveillance et de perfectionnement. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1923

14. – Allocations aux soutiens de famille. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1923

15. – Demandes de bourses à l'école d'Arts et Métiers de Châlons-sur-Marne : avis du conseil municipal. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1923

16. – Demandes d'exonérations de rétributions scolaires à l'école des Beaux-Arts. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1923

17. – Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : 2e liste de 1923. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 17 mai 1923

18. – Assistance aux familles nombreuses : 2e liste de 1923. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 17 mai 1923

19. – Assistance aux femmes en couches : 2e liste de 1923. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1923

20. – Demande d'allocation en faveur d'un bénéficiaire de la loi sur les accidents du travail : avis du conseil municipal. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1923

21. – Vacances scolaires. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 18 juillet 1923

Musée : don de deux oeuvres d'Aimé Morot. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1923

Prolongement du boulevard Lobau. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1923

1. – Legs Chalard. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1923

2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Roland. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 18 juillet 1923

3. – Liquidation de la pension de M. Coqueron. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 18 juillet 1923

4. – Liquidation de la pension de M. Laage. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1923

5. – Liquidation de la pension de M. Oudin. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 18 juillet 1923

6. – Cimetières communaux : entretien des sépultures militaires anglaises. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 18 juillet 1923

7. – Demande de subvention du Comité des amis de La Mothe • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier