• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 23 décembre 1924

34. – Police préventive : frais d'enquêtes spéciales. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 23 décembre 1924

35. – Demande de secours présentée par Mme veuve Ackermann. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 23 décembre 1924

36. – Conservatoire de musique : demande de gratuité. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 23 décembre 1924

37. – Office public d'habitations à bon marché. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 23 décembre 1924

38. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 23 décembre 1924

39. – École supérieure de commerce de Nancy : demande de subvention Mlle Geneviève Faillot. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 23 décembre 1924

40. – École supérieure de commerce : demandes de subventions. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 23 décembre 1924

41. – École professionnelle Drouot : demande de bourse de demi-pensionnaire. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 23 décembre 1924

42. – Hospices civils : attribution d'un secours renouvelable à l'ancien aumônier de l'hospice Saint-Stanislas. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 23 décembre 1924

43. – Allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 2 février 1925

Tramways de Nancy : projet de convention. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 2 février 1925

1. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre Mme Veuve Catalina. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 3 février 1925

Tramways de Nancy : projet de convention (suite). • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 3 février 1925

1. – Hôtel place du Colonel-Driant, n° 78 : bail des services de la reconstitution. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 3 février 1925

2. – Office public d'habitations à bon marché : budget primitif pour l'exercice 1925. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 3 février 1925

3. – Office public d'habitations à bon marché : report de crédit sur l'exercice 1925. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 3 février 1925

4. – Office public d'habitations à bon marché : marchés de gré à gré. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 février 1925

1. – Renonciation au legs de Mme Veuve Laurent. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 février 1925

2. – Liquidation de la pension de retraite à accorder à M. Poinsignon : brigadier-contrôleur. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 février 1925

3. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Fleurantin : veuve d'un peseur assermenté de l'Octroi. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier