19 septembre 1924 • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1924
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- Tramways : cartes gratuites. • 1924
- 1. – Succession de M. Gérardin : action judiciaire. • 1924
- 2. – Conservatoire de musique de Nancy : modifications au règlement organique. • 1924
- 3. – Demande des services de la reconstitution pour l'occupation prolongée de l'hôtel n° 78 place Saint-Georges. • 1924
- 4. – Érection d'un monument au cimetière du Sud : subvention de l'État. • 1924
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Goux agent de la sûreté. • 1924
- 6. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain boulevard Charlemagne. • 1924
- 7. – Cours professionnels municipaux : vote d'un crédit d'urgence pour emploi d'une subvention de l'État. • 1924
- 8. – Exposition du travail : subvention de la Ville. • 1924
- 9. – Achat d'une voiture automobile pour le service des désinfections : marché de gré à gré. • 1924
- 10. – Police municipale : fixation des cadres du personnel subalterne. • 1924
- 11. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : budget de 1925. • 1924
- 12. – Conservatoire de musique : budget de 1925. • 1924
- 13. – Réparation des dégâts causés par un incendie à la propriété de la Foucotte : vote d'une crédit d'urgence. • 1924
- 14. – Crédit d'urgence pour emploi du produit de la vente des serres de la pépinière. • 1924
- 15. – Fournitures : marché de gré à gré. • 1924
- 16. – Mairie, atelier de reliure, fourniture d'un massicot : traité. • 1924
- 17. – Agrandissement du cimetière du Sud et prolongement de l'avenue du Sud : échange de terrains entre la Ville et M. et Mme Georgé. • 1924
- 18. – Rond-point Lepois : vente d'une parcelle de terrain à M. Thiébault. • 1924
- 19. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue du Maréchal-Gérard à M. Kessler. • 1924