29 juillet 1924 • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1924
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- 1. – Tramways : avenant à la convention des 8-18 janvier 1921. • 1924
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thibaut, conducteur du service d'Architecture. • 1924
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Ravaillé, veuve d'un ancien commis de l'octroi. • 1924
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de Mlle Busalb (Marcelle Renée), fille d'un ancien commis de la mairie. • 1924
- 5. – Colonie scolaire de Gentilly : demande de subvention au ministère de l'Instruction publique. • 1924
- 6. – Achat de matériel pour fêtes et cérémonies publiques. • 1924
- 7. – Succession de M. Renauld. • 1924
- 8. – Prolongement de la rue de Mon-Désert jusqu'au territoire de Laxou : cession gratuite d'une parcelle de terrain par Mme veuve Clostre. • 1924
- 9. – Prolongement de la rue de Marsal : acquisition de terrain sur M. Léonce de Scitivaux. • 1924
- 10. – Prolongement de la rue de Marsal : acquisition de terrain sur Mme Decker. • 1924
- 11. – Vente de terrain parc de Saulrupt, boulevard d'Alsace-Lorraine à M. Chéry. • 1924
- 12. – Vente de terrain parc de Saulrupt, angle des rues Maréchal-Oudinot et Maréchal-Gérard à M. Kling. • 1924
- 13. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue Maréchal-Gérard à M. Gérard. • 1924
- 14. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue Maréchal-Gérard à Mme veuve Jacquot. • 1924
- 15. – Vente de terrain parc de Saulrupt, boulevard d'Alsace-Lorraine à M. Marchal • 1924
- 16. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue des Brice à M. Marcel. • 1924
- 17. – Demande en vue de l'établissement d'un raccordement particulier rue des Chaligny. • 1924
- 18. – Alignements partiels : M. Laurent, boulevard Godefroy-de-Bouillon. • 1924
- 19. – Vente à M. Perrin d'une parcelle de terrain située rue Saint-Mansuy. • 1924
- 20. – Vente à M. Zahm d'une parcelle de terrain située à l'angle des rue Jules-Ferry et Lothaire-II. • 1924