29 juillet 1924 • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1924
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- 21. – Alignements partiels : MM. Frenet-Lefort Cie, rue Mansuy-Gauvain. • 1924
- 22. – Construction de trottoirs : sous-répartition de crédits. • 1924
- 23. – Cimetière du Sud : aménagement de carreaux. • 1924
- 24. – Jardin fleuriste, nouvelles serres, travaux de plomberie, fonte, etc.. : traité de gré à gré. • 1924
- 25. – Rond-point Lepois : vente d'une parcelle de terrain à M. Thiébault. • 1924
- 26. – La société du Casino pétitionnaire, occupation de la voie publique : demande d'exonération de redevance: • 1924
- 27. – Projet d'ouverture de rues dans les terrains de la Chiennerie (habitations à bon marché). • 1924
- 28. – Installation d'un monte-charges au Lycée Henri-Poincaré : traité de gré à gré. • 1924
- 29. – Établissements scolaires et propriétés communales, nettoyage des carreaux : traité de gré à gré. • 1924
- 30. – Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : 3e liste de 1924. • 1924
- 31. – Assistance aux familles nombreuses. • 1924
- 32. – Assistance aux femmes en couches : 3e liste de 1924. • 1924
- 33. – Commission scolaire : nomination d'un membre. • 1924
- 34. – Demande de bourse à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr : avis du conseil municipal. • 1924
- 35. – Maternité, cours d'accouchement : demande de subvention Mlle Marie Hanus. • 1924
- 36. – Demande de bourse à l'Institut des jeunes aveugles : participation de la Ville. • 1924
- 37. – Allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1924
- 38. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1924