28 juillet 1924 • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1924
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- 1. – Compte administratif de 1923. • 1924
- 2. – Indemnités temporaires. • 1924
- 3. – Écoles primaires supérieures : demande d'indemnité des professeurs. • 1924
- 4. – Relèvement de l'indemnité de logement du personnel enseignant des écoles primaires élémentaires. • 1924
- 5. – Budget additionnel de 1924. • 1924
- 6. – Budget additionnel de 1924 : désaffectation de crédits. • 1924
- 7. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1923 et budget additionnel de l'exercice 1924. • 1924
- 8. – Hospices civils : relèvement du prix de la journée d'accidenté du travail, révision du salaire du personnel et des taux du pécule attribué aux vieillards de l'hospice Saint-Julien et aux orphelins de Saint-Stanislas. • 1924
- 9. – Hospices civils : Règlement définitif des dépenses du sanatorium de Lay-Saint-Christophe • 1924
- 10. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1923 et budget additionnel de l'exercice 1924. • 1924
- 11. – Bureau de bienfaisance : fixation du traitement du receveur. • 1924
- 12. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit. • 1924
- 13. – Bureau de bienfaisance : vente de parcelles de terrain boulevard Charlemagne. • 1924
- 14. – Maison des orphelines : compte administratif de l'exercice 1923 et budget additionnel de l'exercice 1924. • 1924
- 15. – Maison des orphelines : échange de parcelle de terrain situées sur le territoire de la commune de Hoéville. • 1924
- 16. – Mont-de-Piété : compte administratif de l'exercice 1923 et budget additionnel de l'exercice 1924. • 1924
- 17. – Abattoir et marché aux bestiaux : achat de paille. • 1924
- 18. – Succession de M. Richard : demande de paiement à termes du prix de vente de l'immeuble 23 rue Grandville. • 1924
- 19. – Cotes irrécouvrables. • 1924
- 20. – Bibliothèque publique : legs de Mlle François de Neufchâteau : renonciation. • 1924