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VI/7. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la participation de la caisse régionale d'assurance maladie du Nord-Est. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/10. – Marché central : suppression de la perception de la redevance sur les photographes-filmeurs exercant sur la voie publique . • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/11. – Marchés de détail : tarif de redevance pour le remisage des charrettes à bras des étalagistes du marché, dans le local municipal du parking souterrain de la place Mengin. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/2. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur des délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Travaux et d'équipements en vue de la création de plusieurs groupes d'aide psycho-pédagogique (G.A.P.P.) : demande de subvention. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Élection des membres du conseil d'administration de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, représentants des collectivités. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Attribution d'une indemnité spéciale de risques aux agents des parcs zoologiques communaux chargés de donner leurs soins aux animaux sauvages . • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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