• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 décembre 1925

19. – Enlèvement des ordures ménagères : dégrèvements de taxes. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 décembre 1925

20. – Enlèvement des ordures ménagères : remboursement de taxes. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 décembre 1925

21. – Remboursement des frais de traitement des filles publiques : admission en non-valeur. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 décembre 1925

22. – École maternelle Roberty : agencement d'une nouvelle salle. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 décembre 1925

23. – Main-levée d'inscription hypothécaire. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 décembre 1925

24. – Renouvellement des concessions Gebhart au cimetière de Préville et réparations du monument funéraire. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 décembre 1925

25. – Renouvellement de la concession de Giorné Viard au cimetière du Sud. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 décembre 1925

26. – Caisse des écoles : modifications aux statuts. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 décembre 1925

27. – École professionnelle Drouot : produit des travaux exécutés par les élèves. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 décembre 1925

28. – Vente de terrain : parc de Saurupt rue du Maréchal-Oudinot angle rue du Lieutenant-Henri-Crépin à Mme Émile Thidric. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 décembre 1925

29. – Alignements partiels, rue Virginie Mauvais : acquisition d'une parcelle de terrain sur la société des épiciers réunis. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 décembre 1925

30. – Demande d'établissement d'une usine de décaoutchoutage, 94 rue Charles-III : avis du conseil municipal. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 décembre 1925

31. – Projet d'allongement du passage à niveau de la rue Victor : avis du conseil municipal. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 décembre 1925

32. – Personnel communal : fixation des cadres de plusieurs services. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 décembre 1925

33. – Personnel communal : révision du statut et du barème des traitements. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 22 décembre 1925

1. – Théâtre municipal : liquidation judiciaire de la direction Archainbaud, achèvement de la saison 1925-1926. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 22 décembre 1925

3. – École des Beaux-Arts : renouvellement partiel du comité de surveillance et de perfectionnement. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 22 décembre 1925

4. – École professionnelle de l'Est, demande de subvention : Lang (Fernand). • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 22 décembre 1925

5. – École supérieure de Commerce, demandes de subventions : Benoit (Charles). • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 22 décembre 1925

6. – Demandes d'allocations militaires: avis du conseil municipal. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier