• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 22 janvier 1979

IX/7. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 22 janvier 1979

IX/8. – Révision des tarifs de location de plantes vertes et fleuries. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 22 janvier 1979

IX/9. – Révision des tarifs de désinfection. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 5 février 1979

1. – Extension de compétences du District. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 5 février 1979

1 bis. – Retrait du District de la commune de Champigneulles. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 5 février 1979

3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Chevalier Henri. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 5 février 1979

4. – Ouverture de crédits. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 5 février 1979

5. – Désignation de 9 membres du conseil municipal au comité d'hygiène et de sécurité. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 12 mars 1979

Budget primitif 1979. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 12 mars 1979

I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget primitif 1979 : avis du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 12 mars 1979

II/1. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1979-1980 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 12 mars 1979

III/2. – Extension de l'école maternelle Stanilas : acquisition ovadia. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1979

IV/1. – Ouverture d'une classe d'initiation à l'école primaire Saint-Georges. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 12 mars 1979

IV/2. – Relèvement du taux d'indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1979

V/1. – Avis du conseil municipal sur l'ouverture le dimanche du supermarché Gro building Joffre à Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 12 mars 1979

VII/1. – Droits de voirie : révision des tarifs et aménagements partiels du mode de tarification. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 12 mars 1979

VII/2. – Marché aux bestiaux : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 12 mars 1979

VII/3. – Centre commercial de gros : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 12 mars 1979

VII/4. – Halles et marchés de détail : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 12 mars 1979

VII/5. – Chenil-pension et fourrière d'animaux : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier