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I/15. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne de la participation financière dans les travaux d'investissement de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Adjudication ouverte au rabais pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre-Fourier. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Ïlot de la rue des États : mise en appel d'offre ouvert des travaux de démolitions des immeubles 3, 5, 7, 9, 15, rue des États et 8, place de l'Arsenal. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Aménagement urbain du quartier Donop : cession des terrains à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Mise à disposition du District de l'agglomération nancéienne du personnel affecté au syndicat mixte des jardins botaniques. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/6. – Mise à disposition du District de l'agglomération nancéienne du personnel affecté à l'unité pédagogique d'architecture de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/7. – Modification du vocable "service des abattoirs et marchés", du tableau des effectifs du personnel affecté à ce service. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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